Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 21/08/2026
1. Objet
HistoPilot est un outil de gestion du temps médical destiné aux services d'anatomopathologie. Il permet :
- de répartir les cas d'anatomopathologie entre les praticiens, selon leurs habilitations, leur temps de travail et leur charge en cours ;
- d'organiser les plannings d'astreinte ;
- de suivre les absences et les activités du service.
HistoPilot ne contient aucune donnée de santé.
L'application manipule des numéros de prélèvement et des catégories de lésion. Elle ne contient ni nom de patient, ni date de naissance, ni numéro de sécurité sociale, ni diagnostic. Aucune donnée permettant d'identifier un patient ne doit y être saisie, sous quelque forme que ce soit — y compris dans les champs libres.
2. Accès
L'accès est réservé aux personnels autorisés du service. Chaque utilisateur dispose d'identifiants personnels, qu'il lui appartient de garder confidentiels.
Les droits varient selon le profil (chef de service, praticien, interne, cadre technique, technicien). Chaque profil ne voit et ne peut modifier que ce qui relève de ses fonctions.
3. Obligations de l'utilisateur
- ne pas communiquer ses identifiants ;
- ne saisir aucune donnée de santé, ni aucune donnée identifiant un patient ;
- ne pas utiliser l'application à d'autres fins que l'organisation du travail du service ;
- signaler toute anomalie ou tout accès qui semblerait anormal.
4. Disponibilité
L'application est fournie en l'état. Ses auteurs s'efforcent d'en assurer le bon fonctionnement, sans garantie de disponibilité permanente. Une interruption ne saurait engager leur responsabilité.
Les données sont sauvegardées quotidiennement. En cas d'incident, une restauration est possible à partir des trente derniers jours.
5. Responsabilité
HistoPilot est un outil d'aide à l'organisation. Les décisions d'attribution restent sous la responsabilité des praticiens et du chef de service, qui peuvent à tout moment modifier une attribution proposée par l'application.
6. Évolution
Les présentes conditions peuvent être modifiées. Les utilisateurs en seront informés lors de leur prochaine connexion.