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Documentation technique

À l'usage des établissements utilisateurs — dernière mise à jour : 21/08/2026

HistoPilot est une solution indépendante. Cette page décrit ce que l'application traite, comment et où — pour que chaque établissement qui la déploie dispose des éléments techniques nécessaires à ses propres démarches.

Les éditeurs fournissent le logiciel et sa documentation. Ils ne décident ni des finalités ni des moyens du traitement : ces choix, et les obligations qui en découlent, appartiennent à l'établissement qui met l'outil en service.

Ce que l'application traite

CatégorieDétail
Identification Nom, prénom, identifiant de connexion, fonction
Vie professionnelle Temps de travail (ETP), habilitations, domaines de référence, absences (dates et motif), astreintes, charge de travail
Activité Numéros de prélèvement, catégories de lésion, dates d'attribution

Aucune donnée de santé. Les numéros de prélèvement ne sont pas rattachables à un patient sans la table de correspondance, qui reste dans le système d'information de l'établissement.

Les catégories de lésion (« biopsie hépatique », « pièce de colectomie ») renseignent sur le type d'acte, non sur un diagnostic.

À quoi servent ces données

Où sont les données

Comment elles sont protégées

Combien de temps elles sont conservées

Données d'activité Sans limite (analyse rétrospective de l'activité du service)
Comptes utilisateurs Supprimés au départ de la personne
Sauvegardes 30 jours glissants, plus une par mois pendant un an

Éléments utiles à une éventuelle analyse d'impact

À titre indicatif, pour aider l'établissement dans son appréciation : le traitement ne porte pas sur des données sensibles au sens de l'article 9 du RGPD, ne procède à aucune décision automatisée produisant des effets juridiques, et ne concerne pas de personnes vulnérables.

Ces constats sont fournis à titre documentaire. Il revient à chaque établissement d'apprécier ses propres obligations.

Éditeurs

Lucie Schnedecker et Andrea Fernandez. Pour toute question technique :

[email professionnel à compléter]